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Droit

Aperçu du programme
1

Trimestre 1

4 thèmes
  • 1Le droit et la regle juridique : ses caracteristiques, types et liens avec le droit subjectif et la morale
  • 2Les divisions du droit : droit public, droit prive et leurs branches
  • 3Les sources du droit : sources officielles et interpretatives et leur hierarchie
  • 4L'organisation judiciaire algerienne : la justice, ses principes et le pouvoir judiciaire
2

Trimestre 2

4 thèmes
  • 1Les personnes juridiques : personne physique et personne morale
  • 2Les attributs de la personne juridique : nom, etat, domicile, patrimoine, capacite
  • 3Les droits : droits politiques et droits civils (generaux, particuliers et patrimoniaux)
  • 4Les biens et les choses : classification des biens en immeubles et meubles
3

Trimestre 3

6 thèmes
  • 1L'obligation : son objet, ses sources et ses effets
  • 2Le contrat : ses divisions, ses elements, ses conditions de validite et ses effets
  • 3Le commercant : conditions d'acquisition de la qualite de commercant et ses obligations professionnelles
  • 4Les actes de commerce : leur classification par objet, par la forme et par accessoire
  • 5Le fonds de commerce : ses elements corporels et incorporels
  • 6Les effets de commerce : la lettre de change, le billet a ordre et le cheque

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